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Licence commerciale - 1 motif de broderie / 1 an d'abonnement

Licence commerciale - 1 motif de broderie / 1 an d'abonnement

Prix habituel €14,40 EUR
Prix habituel Prix promotionnel €14,40 EUR
Offre Épuisé
Taxes incluses.

Référence

Détails de l'entreprise

Quantité de produits finis

*LIVRAISON PAR COURRIEL*

Licence commerciale d'un an pour un motif de broderie. Résiliable à tout moment / Abonnement annuel / 10 % de réduction après 12 mois.

Avantages:

  • Broder le motif indiqué sur les articles mis en vente , conformément aux conditions générales de vente.
  • Bénéficiez d'une assistance personnalisée si vous avez besoin d'aide pour adapter les spécifications du fichier à vos documents.
  • Profitez d'options d'abonnement flexibles adaptées à vos besoins, avec différents niveaux de quantité disponibles et la possibilité d'annuler à tout moment si vous n'avez plus besoin du motif de broderie sous licence pour un usage commercial.

Lisez ces instructions pour acheter une licence commerciale

1/ Remplissez les champs en suivant les instructions ci-dessous :

a- Référence
Saisissez l'URL ou le nom du produit (dans la description de l'article, nom en lettres majuscules) du motif de broderie auquel cette licence sera attribuée.
b- Détails de l'entreprise
Veuillez saisir les coordonnées de l'entreprise qui utilisera le motif de broderie sous licence pour fabriquer des produits brodés destinés à la vente (nom, adresse, identifiant, site web).
c- Quantité
Sélectionnez la quantité d'articles que vous souhaitez fabriquer et vendre avec le motif de broderie sous licence/année.

2/ Ajoutez l' article « Licence commerciale » ET le motif de broderie sous licence à votre panier , puis passez à la caisse.
Après réception de votre paiement, nous aurons besoin de 48 heures maximum pour préparer votre licence. Vous recevrez ensuite un courriel contenant un lien pour télécharger votre commande.
Si vous avez des questions concernant les conditions de cette licence, veuillez nous contacter !

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Comment choisir ma licence ?

Souscrire à une licence commerciale est une solution flexible pour faire évoluer facilement votre offre commerciale.
La licence qui vous convient dépendra du nombre d'articles brodés que vous possédez.
Nous réaliserons votre broderie avec le motif sous licence. Mettez à jour votre licence si vos besoins évoluent. Vous ne payez que pour la durée nécessaire et pouvez résilier à tout moment.
L’achat d’une licence commerciale initie une collaboration positive, avec une contribution alignée sur vos ventes.

  • Utilisation de la licence

    • Chaque licence achetée vous donne le droit de broder UN motif de broderie spécifique et indiqué sur 0 à 200, 201 à 500 ou 501 à 1000 articles (selon l'option de licence achetée) fabriqués à but lucratif par votre entreprise ou par un tiers (fabricant) au nom de votre entreprise.
    • Pour détenir une licence commerciale, l' article « Licence commerciale » ET le motif de broderie sous licence doivent être achetés.
  • Plans de licence

    • L'achat d'une licence commerciale est nécessaire pour continuer à utiliser commercialement un modèle spécifique après que sa limite de production initiale de 50 unités ou sa période d'essai de 12 mois a été atteinte (selon la première éventualité).
    • Nos options de licences évolutives sont conçues pour s'adapter à votre croissance . Jusqu'à 200 articles/an : 12 € (0,06 €/article) - Jusqu'à 500 articles/an : 28 € (0,056 €/article) - Jusqu'à 1 000 articles/an : 48 € (0,048 €/article).
    • Si vous dépassez la quantité autorisée par votre licence , veuillez acheter la licence appropriée et annuler votre abonnement initial, ou contactez-nous pour obtenir de l'aide.
      Pour toute production supérieure à 1 000 articles par an et par motif de broderie, veuillez nous contacter.
  • Durée

    • Vous devez être titulaire d'une licence valide pour vendre tout produit intégrant le motif de broderie sous licence. En cas de résiliation ou d'annulation de la licence, la mise en vente des stocks restants de ces produits est autorisée pendant une période maximale de six (6) mois .
    • Votre abonnement est automatiquement renouvelé chaque année pour une durée d'un an. Vous pouvez le résilier à tout moment si vous n'utilisez plus le design sous licence à des fins commerciales.
  • Conditions de licence

    • Licence non exclusive .
    • Jusqu'à 200, 500 ou 1000 articles à vendre/an/motif de broderie (selon l'option de licence achetée).
    • Nous nous réservons le droit de refuser la vente de licences commerciales pour certains modèles .
    • Le client ne peut prétendre être l'auteur des broderies achetées.
  • Conditions générales

    Nos conditions générales s'appliquent ; les utilisations suivantes de nos modèles sont interdites :

    • Vendre, partager, donner, échanger, distribuer de quelque manière que ce soit les fichiers de conception (en partie ou en totalité).
    • Utiliser nos designs pour créer des produits numériques à vendre.
    • Utiliser nos designs sur des produits et/ou sites web d'impression à la demande.
    • Utiliser nos designs pour créer d'autres types de produits à vendre (fichiers pour machines de découpe, logos, illustrations, tatouages, etc.).
    • L’utilisation de nos modèles sur une « machine de location » ou dans tout autre lieu permettant à quiconque d’accéder à nos modèles est interdite.