Licence commerciale - 1 motif de broderie / 1 an d'abonnement

*LIVRAISON PAR E-MAIL*

Cette annonce concerne une licence commerciale pour un motif de broderie de The Stitch Father - Machine Embroidery. Elle vous donne le droit de vendre des produits utilisant un motif de broderie spécifié, selon les conditions de vente suivantes.
Avantages:
· Assistance personnelle au cas où vous auriez besoin d'adapter les spécifications des fichiers à vos matériaux.
· Annulez votre abonnement à tout moment si vous n’utilisez plus le motif de broderie sous licence à des fins commerciales.

CONDITIONS DE VENTE

Cette licence vous donne le droit de broder UN motif de broderie spécifique et indiqué sur 51 à 200 ou 201 à 1 000 produits finis (selon l'option de licence achetée) fabriqués à des fins lucratives par votre entreprise ou par un tiers (fabricant) au nom de votre entreprise.

Vous ou le tiers au nom de votre entreprise devez acheter l'article « Licence commerciale » ET le motif de broderie sous licence.

Votre abonnement est automatiquement renouvelé chaque année pour une année supplémentaire. Vous pouvez le résilier à tout moment si vous n'en avez plus besoin.

Chaque licence est attribuée à un seul motif de broderie et doit être achetée pour chaque motif de broderie que vous souhaitez broder sur plus de 50 produits à vendre.
Si vous dépassez le nombre de licences, veuillez acheter la licence appropriée et annuler votre abonnement initial. Au-delà de 2 500 unités/an/motif de broderie, veuillez nous contacter.

Après paiement, nous aurons besoin de 48 heures pour préparer votre licence ! Vous recevrez un e-mail avec un lien pour télécharger votre commande.

Tarifs :
La licence qui vous convient dépendra du nombre de produits finis brodés que vous réaliserez avec le motif de broderie sous licence. Payez aussi longtemps que vous en avez besoin et annulez à tout moment.
- jusqu'à 200 produits finis/an : 12€/an (soit 0,06€/produit fini)
- jusqu'à 1000 produits finis/an : 48€/an (soit 0,048€/produit fini)

Restrictions :
· Licence non exclusive.
· Jusqu'à 200 ou 1000 produits physiques à vendre/an/motif de broderie (selon l'option de licence achetée).
· Nous nous réservons le droit de refuser de vendre des licences commerciales pour des conceptions spécifiques.
· Le client ne peut prétendre être l’auteur des broderies achetées.

Nos conditions générales s'appliquent, les utilisations suivantes de nos Designs sont interdites :
· Vendre, partager, offrir, échanger, distribuer de quelque manière que ce soit les fichiers de conception (en partie ou en totalité).
· Utiliser nos conceptions pour créer des produits numériques à vendre.
· Utiliser nos conceptions sur des produits et/ou des sites Web d'impression à la demande.
· Utiliser nos designs pour créer d'autres types de produits à vendre (fichiers de machine de découpe, logo, illustration, tatouage, etc.).
· Utiliser nos conceptions sur une « machine à louer » ou dans tout autre endroit qui permettrait à quiconque d'accéder à nos conceptions.

INSTRUCTIONS

1/ Remplissez les champs en suivant les instructions ci-dessous :
a- Référence
Saisissez l'URL ou le nom du produit (dans la description de l'article, nom en majuscules) du motif de broderie auquel cette licence sera attribuée.
b- Coordonnées de l'entreprise
Saisissez les coordonnées de l'entreprise qui utilisera le motif de broderie sous licence pour fabriquer des produits brodés destinés à la vente.
c- Quantité
Sélectionnez la quantité de produits finis que vous souhaitez fabriquer pour la vente avec le motif de broderie sous licence/année.

2/ Ajoutez l'article « Licence Commerciale » ET le motif de broderie sous licence à votre panier, puis passez à la caisse.

Si vous avez des questions sur les termes de cette licence, n'hésitez pas à me contacter !