Conditions générales de vente

Chez The Stitch Father, vous achetez des designs uniques et qualitatifs ; tous sont testés et optimisés pour la broderie machine.

Tous les motifs de broderie affichés sur notre site Web à l'adresse www.thestitchfather.com (ci-après dénommés « Motifs ») ont été dessinés et numérisés par nos soins. Tous les dessins sont la propriété de The Stitch Father.

En téléchargeant et/ou en achetant l’un de nos designs, vous acceptez d’être lié par les conditions de vente suivantes.

 

UTILISATIONS AUTORISÉES DE NOS CONCEPTIONS ET CONDITIONS

Vous POUVEZ utiliser nos créations pour fabriquer des articles destinés à un usage personnel ou à vendre, selon les conditions suivantes.

Lorsque vous téléchargez et/ou achetez un design, le design reste la propriété de The Stitch Father. Vous achetez une licence à vie pour broder le motif avec une machine à broder. La licence vous permet -et vous seul- d'utiliser le Design d'une manière qui respecte ces conditions :

  • Usage personnel pour la broderie machine.
  • Utilisation sur les produits réalisés avec une machine à broder que vous proposez à la vente, dans la limite de 50 unités.
  • Usage sur les produits que vous offrez en cadeau ou que vous proposez en don à une œuvre caritative.

Vous êtes autorisé à modifier le design de la manière que vous choisissez, mais The Stitch Father détiendra les droits d'auteur sur le design modifié. Le design édité est soumis aux mêmes restrictions que nos conceptions originales.

Si vous êtes une entreprise ou une organisation qui achète nos designs, vous devez acheter une nouvelle copie de la broderie pour chacun de vos projets client qui l'utilise.

Si vous souhaitez utiliser nos conceptions pour créer plus de 50 produits à vendre, vous devez souscrire une licence commerciale ici .

Les abonnements sont disponibles jusqu'à 1000 exemplaires/an. Pour des quantités plus importantes, veuillez nous contacter à audrey@thestitchfather.com.

 

UTILISATIONS INTERDITES DE NOS CONCEPTIONS

Vous NE POUVEZ PAS revendre, copier, échanger ou distribuer les fichiers de conception.

Vous ne pouvez pas utiliser nos designs à des fins autres que celles spécifiées ci-dessus sans notre consentement écrit exprès.

Veuillez ne pas partager les fichiers de conception. Si votre collègue, ami ou membre de votre famille souhaite l'un de nos designs, demandez-lui de venir sur notre site pour acheter une licence pour le design.

Les utilisations suivantes de nos créations sont interdites :

  • Vendre, partager, offrir, échanger, distribuer de quelque manière que ce soit les fichiers de conception.
  • Utilisation de nos conceptions pour la production de masse ou la production en usine de produits destinés à la vente en gros ou au détail.
  • Utiliser nos Designs pour créer un autre type de produit (fichiers machine à découper, logo, illustration, tatouage etc.).
  • Utiliser nos créations sur une « machine à louer » ou dans tout autre endroit permettant à quiconque d'accéder à nos créations.

Dans le cas où nous prendrions connaissance d'une utilisation de nos conceptions qui viole les termes de la présente politique de licence et d'utilisation, votre licence sera immédiatement résiliée et vous serez contacté par nous ou notre représentant légal.

Toute utilisation que vous faites de nos conceptions se fait à vos propres risques et nous n'assumons aucune responsabilité envers quiconque pour toute perte, dommage ou perturbation causée par l'utilisation de nos conceptions.

Si vous avez des questions sur ce qui précède, veuillez nous contacter à audrey@thestitchfather.com.